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Sécurité Sociale  
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Reconnu travailleur handicapé (*) Non   Oui  
Si oui :
(cochez la case adéquate)
Reconnaissance attribuée par la Commission des droits pour l'autonimie des personnes handicapées
RQTH AAH Carte d'invalidité (min. 80%)
Victime d'accident du travail, de maladie professionnelle ou invalide pensionné
AT-MP Invalide pensionné
Pour les AT-MP, indiquez le taux d'IPP
(minimum 10% et non cumulable) %
Autres catégories
Mutilé de guerre Assimilé mutilé de guerre Sapeur pompier
   
(*) Afin de remplir l'obligation légale de déclaration annuelle d'emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de gueeres et assimilés. (articles L5212-12-6 et R 5212-31 du code du travail)
   
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